Conseil municipal du 8 juillet 2019

Salle André Faure à 18h30

Ordre du jour :
 
  • Procès-verbal de la séance du 27 mai 2019
  • Compte-rendu des décisions du Maire

Ressources humaines

  • Modification du tableau des emplois
  • Modification du tableau des emplois du service Petite enfance
  • BUDGET VILLE – Exercice 2019 : Indemnités du receveur
 

Finances

  • BUDGET VILLE - Exercice 2019 : Affectation du résultat de fonctionnement 2018
  • BUDGET VILLE - Exercice 2019 : Budget supplémentaire
  • BUDGET VILLE – Exercice 2019 : Créances éteintes
  • BUDGET VILLE – Exercice 2019 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »
  • Avenant de transfert de la convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain
  • BUDGET VILLE – Exercice 2019 – Subvention attribuée à C2S

Intercommunalité

  • Prise de participation au sein de la Société Publique Locale VERCORS RESTAURATION - Souscription au capital de cette société, Nomination d’un élu pour représenter la Ville au sein du Conseil d’Administration
  • Approbation du rapport de la CLECT
  • Convention de gestion des mobiliers voyageurs avec le Syndicat Mixte de Transports en Commun de l’agglomération grenobloise (SMTC)  et Grenoble Alpes Métropole
  • Représentation des communes au sein du Conseil métropolitain
  • Groupement de commandes relatif au marché de numérisation des dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme déposées en communes pour consultation des services

Aménagement du territoire

Urbanisme

  • Règlement Local de Publicité intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole : avis de la commune sur le projet de RLPi arrêté
  • Projet de renouvellement urbain du site de la Fauconnière – Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique
  • Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la délivrance d’un permis de construire sur la parcelle AD 500
  • Projet de Zone à Faibles Emissions pour les véhicules de transport de marchandise

Scolaire Jeunesse et Petite Enfance

Petite Enfance

  • Règlements de fonctionnement des structures d'accueil Petite Enfance

Sports et Culture

Culture

  • Vente de livres déclassés
  • Convention d’affiliation partenaire PASS’ CULTURE DECOUVERTE Département de l’Isère
  • Embauche des techniciens intermittents du spectacle pour la saison 2019/2020 de l’Ilyade
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