Conseil Municipal du 6 juin 2016

Ordre du jour :

Administration générale :

  • Procès verbal de la séance du 11 avril2016
  • Compte-rendu des décisions du Maire

Finances :

  • BUDGET VILLE - Exercice 2015- Approbation du compte administratif
  • BUDGET VILLE - Exercice 2015 -Approbation du compte de gestion du comptable
  • BUDGET VILLE - Exercice 2016 - Créances éteintes
  • BUDGET Service Eau et Assainissement - Convention de Gestion Métropole - Exercice 2015 : Approbation du compte administratif
  • BUDGET Service Eau et Assainissement - Convention de Gestion Métropole - Exercice 2015 :Approbation du compte de gestion du comptable
  • Modification de la convention d'Objectifs et de Moyens avec L' ACS FOOTBALL
  • Modification de la convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Office Mmunicipal du Sport Associatif (OMSA)
  • Subventions attribuées aux associations - 2e versement

Relations Publiques :

  • Tarifs des emplacements des marchés et des droits de terrasse pour 2016-2017
  • Tarifs des concessions du cimetière pour 2016-2017
  • Tarifs de prêts de salles communales pour 2016-2017

Scolaire-Jeunesse et Petite Enfance

  • Déplacement de l'Ulis-Ecole de l'école élémentaire Chamrousse vers l'école élémentaire Moucherotte.
  • Convention relative à la Prestation de Service Unique pour l'accueil du jeune enfant pour les structures de la Crèche Familiale et les multi accueils "L'lie aux Enfants" et "La Terrasse".

Sport et Culture

  • Tarifs pour le Conservatoire à Rayonnement Communal (École de musique et de danse) pour la saison 2016-2017
  • Tarifs de l'école des sports 
  • Billetterie du centre culturel : droits d'entrée des spectacles de la saison 2016-2017
  • Embauche des techniciens intermittents du spectacle pour les spectacles et autres projets accueillis à L'ilyade sur la saison 2016-2017
  • Grille tarifaire de la bibliothèque

 

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