Conseil Municipal du 5 décembre 2016

Salle du conseil municipal

Ordre du jour

 

En bas de page, le procès verbal, en pdf

Administration générale

  • Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2016
  • Compte-rendu des décisions du Maire
  • Approbation du Cahier des charges et de la Convention de financement entre la commune de Seyssinet-Pariset et Grenoble Alpes Métropole pour le service public d’accueil et d’information logement de niveau 3

Finances

  • BUDGET VILLE :
    • Débat d’orientation budgétaire
  • BUDGET VILLE – Exercice 2016 :
    • Créances éteintes
    • Produits irrécouvrables
    • Décision Modificative budgétaire n° 2
    • Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement - Salle Jean Jacques ROUSSEAU
    • Subventions attribuées aux associations – 3e versement
    • Subvention à l‘association Graines de Jardiniers
  • BUDGET VILLE – Exercice 2017 :
    • Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif

Ressources humaines

  • Modification du tableau des emplois
  • Programme  pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
  • Indemnités d’astreintes et de permanence

Aménagement du territoire

  • Vente d’un tènement sis à SEYSSINET-PARISET, ilot I du secteur central, à la société FSC Conseil
  • Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole (PLUi) –
  • Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

Scolaire Jeunesse et Petite Enfance

  • Règlements de fonctionnement des crèches

Sports et culture

CRC

  • Autorisation de demande de versement de la subvention de fonctionnement au CRC du Conseil Départemental pour l’année 2016
  • Définition des conditions d’application des tarifs 2016/2017 du CRC
  • Autorisation donnée au Maire de signer la charte de l’enseignement musical "territoire rive gauche"

Centre culturel

  • Demande de subvention au titre de l’année 2017 auprès de la DRAC Auvergne Rhône-Alpes pour les projets d’éducation artistique et culturelle
  • Demande de subvention au titre de l’année 2017 auprès du Département de l’Isère pour la programmation du Centre Culturel
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