Conseil municipal du 27 mai 2019

Salle André Faure à 18h30

Ordre du jour :

  • Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019
  • Compte-rendu des décisions du Maire

Ressources humaines

  • Recrutement d’agents en cas d’accroissement temporaire d’activité annule et remplace la délibération n°039 du 12 mars 2018
  • Modification du tableau des emplois
  • Transposition du régime indemnitaire des agents municipaux de la Ville de Seyssinet-Pariset en RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)

Finances

  • BUDGET VILLE - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif
  • BUDGET VILLE - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion du comptable
  • BUDGET VILLE - Exercice 2019 - Subventions attribuées aux associations
  • Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’ACS FOOTBALL
  • Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’OMSA
  • Signature d’une convention d'Objectifs et de Moyens avec le COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) pour l’année 2019
  • Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP
  • Prise de participation au sein de la Société Publique Locale VERCORS RESTAURATION - Souscription au capital de cette société, Nomination d’un élu pour représenter la Ville au sein du Conseil d’Administration
  • BUDGET VILLE – Exercice 2019 - Décision Modificative budgétaire n°1

Relations publiques

  • Tarification à compter du 2 septembre 2019 : Concessions du cimetière
  • Tarification à compter du 2 septembre 2019 : Emplacements des marchés
  • Tarification à compter du 2 septembre 2019 : Locations de salles communales

Intercommunalité

  • Convention de gestion de services entre Grenoble Alpes Métropole et la commune de Seyssinet-Pariset relative à l’entretien des zones d’activités économiques et industrielles pour l’année 2019

Aménagement du territoire

Technique

  • Demande de subvention de l’État au titre du « Fonds de Soutien à l’Investissement Local » (FSIL) - Renouvellement flotte automobile

Patrimoine Bâti

  • Demande de subvention de l’État au titre de la « Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux » (D.E.T.R) - Crèche multi accueil
  • Demande de subvention de l’État au titre de la « Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux » (D.E.T.R) – Construction d’un sol sportif performant multidisciplinaire dans le gymnase Louis Carrel

Aménagement du territoire

  • Vente de deux délaissés de terrain sis à SEYSSINET-PARISET, avenue Pierre de Coubertin, à la Société Civile Immobilière J2M Seyssinet

 

Scolaire Jeunesse et Petite Enfance

Enfance et vie scolaire

  • Tarification à compter du 2 septembre 2019 : Accueils de loisirs
  • Tarification à compter du 2 septembre 2019 : Accueils périscolaires matin et après-midi
  • Tarification à compter du 2 septembre 2019 : Restauration scolaire
  • Tarification à compter du 2 septembre 2019 : Transport scolaire Quirole/Percevalière

Jeunesse

  • Tarification à compter du 1er septembre 2019 : Service Jeunesse

Petite enfance

  • Demande de subvention de la Ville de SEYSSINET-PARISET auprès de la Caisse d’Allocations Familiales

 

Sports et Culture

Sports

  • Tarification à compter du 1er septembre 2019 : École des sports
  • Tarification à compter du 1er septembre 2019 : Piscine municipale

Culture

  • Tarification à compter du 1er juillet 2019 : Conservatoire à Rayonnement Communal (Ecole de musique et de danse) et définitions des conditions d’application de ces tarifs
  • Billetterie : Droits d’entrée pour les spectacles de la saison culturelle Seyssins Seyssinet-Pariset 2019-2020