Conseil Municipal du 11 juillet 2016

Ordre du jour :

Administration générale :

  • Procès verbal de la séance du 6 juin, 
  • Compte-rendu des décisions du Maire

Finances :

  • Budget supplémentaire

Ressources humaines :

  • Modification du tableau des emplois

Aménagement du territoire

  • Régularisation du foncier de la digue du Drac
  • Désaffectation et déclassement du domaine public de l’îlot I du secteur central
  • Autorisation donnée à la société FSC Promotion de déposer un dossier de permis de construire sur l’îlot I du secteur central
  • Vente d’un tènement à la société CHABLOZ ORTHOPEDIE – ZA des Catalpas

Scolaire-Jeunesse et Petite Enfance

  • Tarification à compter du 1er septembre : Accueils de loisirs
  • Tarification à compter du 1er septembre : Accueils périscolaires matin, après-midi et mercredi midi 
  • Tarification à compter du 1er septembre : Repas des restaurants scolaires des écoles maternelles et élémentaires 
  • Tarification à compter du 1er septembre du transport scolaire "Quirole/Percevalière" et du trajet domicile-école

Sports et Culture 

  • Vente de livres déclassés
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