Conseil municipal

Date(s)
Lundi, 26 Janvier, 2015 - 18:30 - 21:00

Réunion publique

Ordre du jour

Administration générale

  • Procès verbal de la séance du 15 décembre 2014
  • Compte-rendu des décisions du Maire
  • Constitution du collège employés du Comité Technique (CT) et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail (CHSCT) de la ville de Seyssinet-Pariset et du CCAS.
  • Modification tarifs assurance SOFCAP
  • Modification de la composition de la commission communale des Impôts Directs.
  • Rapport d'activités du SIRD
  • Débat d'orientation budgétaire
  • Prise en charge d'une amende de police

 
Cadre de vie (urbanisme et espaces publics)

  • Désaffectation et déclassement de bâtiments au sein du groupe scolaire Moucherotte
  • Signature d'une convention avec la SDH pour la réalisation d'un programme de 21 logements sociaux sur le secteur Moucherotte
  • Signature d'une convention relative à l'acquisition-amélioration d'un appartement pour la création d'un logement social sis 16 avenue de la République avec l'OPAC38  (ex. FILLET)
  • Signature d'une convention relative à l'acquisition-amélioration d'un appartement pour la création d'un logement social sis 16 avenue de la République avec l'OPAC38   (ex. PELLET)
  • Autorisation pour le prélèvement permanent des eaux souterraines du captage des Arcelles

Culture et technologie de l'information

Bibliothèque

  • Demande de subvention auprès de la DRAC
  • Demande de subvention auprès du CGI

CRC musique et danse

  • Demande de subvention auprès du CGI
  • Projet d'établissement 2015-2020

 

Jeunesse et sport

  • Convention avec la Caisse d'Allocation Familiales pour le versement d'une prestation de service dans le cadre de l'activité Contrat Local D'accompagnement Scolaire du Collège

 

Patrimoine grands travaux espaces publics

  • Augmentation du montant du marché public de travaux de réhabilitation de l'hôtel de ville
  • Investissements travaux voirie 2015

Lieu

Salle André Faure de l'hôtel de ville