Conseil municipal

Date(s)
Lundi, 16 Décembre, 2019 - 18:30 - 20:30

Réunion publique

Ordre du jour : débat d'orientation budgétaire.

Administration générale

  • Installation d’un Conseiller Municipal
  • Procès-verbal de la séance du 4 novembre 2019
  • Compte-rendu des décisions du Maire
  • Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2020 - Demande du secteur d'activité : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Ressources humaines

  • Modification du tableau des emplois

Finances

  • FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2019 : Décision Modificative budgétaire n°2
  • FINANCES - BUDGET VILLE – Débat d’orientation budgétaire 2020
  • FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2020 : Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020
  • FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2020 : Subvention attribuée au Centre Communal d'Action Sociale
  • Avenant au bail emphytéotique conclu entre la commune et l’Office Public d’Aménagement et de Construction de l’Isère (OPAC 38) concernant le tènement immobilier sur lequel est édifié la Résidence de Personnes Agées "Les Saulnes"

Intercommunalité

  • Modification des statuts du SIRD
  • Reconduction de la convention de mutualisation des actions des polices municipales de Seyssinet-Pariset et de Seyssins
  • Nouvelle convention de GÉOSERVICES portant le règlement de mise à disposition du logiciel "AUTORISATION DU DROIT DES SOLS"

Aménagement du territoire

Travaux

  • Fond de concours à Grenoble Alpes Métropole pour la Rue des Murailles
  • Demande de subvention pour la flotte automobile

Développement durable

  • Création de la société publique locale (SPL) Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Grande Région Grenobloise :  prise de participation de la Ville de Seyssinet-Pariset
  • Plan Alimentaire de Territoire : adoption du plan d’action

Scolaire, jeunesse et petite enfance

Petite enfance

  • Révision et modification des règlements de fonctionnement des structures d'accueil : multi accueil « Ile aux Enfants », multi accueil « La Terrasse », crèche familiale « Mille et une Pattes »
  • Demande de subvention de la Ville de SEYSSINET-PARISET auprès du Conseil Départemental pour le Relais Assistantes Maternelles

Sports et culture

 Culture

  • Convention de partenariat "L'agglo en continuo" entre la ville de Grenoble, la ville d'Eybens, l'école de musique intercommunale d'Uriage, la ville de Fontaine, la ville de La Tronche, l'association musicale de La Tronche, la ville de Gières, la ville de Seyssinet-Pariset et la ville de Meylan pour les années scolaires 2019/2020, 2020/2021 et 2021/2022
  • Avenant à la convention de partenariat pour l’élaboration et la mise en œuvre d’une saison culturelle entre les villes de Seyssinet-Pariset et Seyssins pour la saison culturelle 2020-2021
  • Demande de subvention Conseil Départemental de l’Isère pour l’année 2020 pour la saison culturelle
  • Demande de subvention Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour l’année 2020 pour la saison culturelle
  • Demande de subvention Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes pour l’année 2020

Solidarité

  • Tarification à compter du 1er janvier 2020 : restauration à domicile





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Lieu

Salle André Faure de l'hôtel de ville