Conseil Municipal

Orde du jour

• Procès-verbal de la séance du 3 avril 2017
• Compte-rendu des décisions du Maire

• BUDGET VILLE  - Exercice 2016 - Approbation du compte administratif
• BUDGET VILLE - Exercice 2016 - Approbation du compte de gestion du comptable
• BUDGET VILLE – Exercice 2017 : Créances éteintes
• BUDGET VILLE – Exercice 2017 : Décision Modificative budgétaire n°2
• Constitution d’un groupement de commande entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Seyssinet-Pariset pour la passation de marchés public et accords-cadres
• Subventions aux associations
• Approbation du rapport de la CLECT du 2 mai
• Convention de gestion de services entre Grenoble Alpes Métropole et la Commune de Seyssinet-Pariset relative à l’entretien des zones d’activités économiques et industrielles

• Tarifs des concessions des cimetières pour 2017-2018 à compter du 1er septembre 2017
• Tarifs des emplacements des marchés et des droits de terrasse pour 2017-2018 à compter du 1er septembre 2017
• Tarifs de prêts de salles communales pour 2017-2018 à compter du 1er septembre 2017
• Tarifs de location de l’ilyade à compter du 1er janvier 2018

• Autorisation donnée au SIRD de déposer un dossier de permis de construire sur la parcelle AK 151 pour la construction du nouveau gymnase George Nominé
• Versement d’une subvention à la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la création d’un logement social sis 5 rue Général Mignot (ex MARUEJOULS)
•  
• Echange sans soulte  de parcelles sises à SEYSSINET-PARISET, rue de la Résistance, entre la commune et Monsieur DADOL
• Désaffectation et déclassement d’une bande d’espaces verts rue de Cartale
• Vente d’un tènement sis à SEYSSINET-PARISET, ZA des Catalpas, à la société CERIM
• Vente d’un tènement à la SCI Col de Saint Eustache
• autorisation donnée au Maire de déposer un dossier de déclaration préalable pour les travaux en vue de modification de la façade nord de l’école élémentaire Moucherotte.

• Scolaire
  • Tarification à compter du 4 septembre 2017 : accueils périscolaires matin, mercredi midi (11 h 30 – 12 h 15) et après-midi
  • Tarification à compter du 4 septembre 2017 de la restauration scolaire
  • Tarification à compter du 4 septembre 2017 du transport scolaire « Quirole / Percevalière »
  • Tarification à compter du 4 septembre 2017 des accueils de loisirs

• Sports
  • Tarifs de la piscine municipale à compter du 1er septembre 2017
  • Tarifs de l’école des sports à compter du 1er septembre 2017
• Culture
  • Billetterie : droits d’entrée pour les spectacles de la saison culturelle 2017-2018
  • Tarifs 2017-2018 du Conservatoire à Rayonnement Communal (Ecole de musique et de danse)  et définition des conditions d'application de ces tarifs