Conseil municipal

Ordre du jour

Administration générale

• Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2016
• Compte-rendu des décisions du Maire
• Convention de réengagement pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

Finances

• Exercice 2017 : Budget Primitif principal
• Exercice 2017 : Vote des taux d’imposition
• Subventions aux associations communales
• Signature d’une convention d’Objectifs et de Moyens avec le Comité des Œuvres Sociales (COS)

Ressources humaines

• Modification du tableau des emplois
• Indemnités alimentaires en faveur des assistantes maternelles de la crèche familiale
• Prime téléphonique en faveur des assistantes maternelles de la crèche familiale.
• Livret d’accueil

Aménagement du territoire

• Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP), entre la commune, Grenoble-Alpes Métropole et la société FSC Conseil, ilot I du secteur central
• Autorisation donnée à la SCCV Beauregard de déposer des dossiers d’autorisation du droit des sols sur les parcelles AD 2 et 484
• Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation autour du projet de renouvellement urbain du site de la Fauconnière
• Résiliation amiable de la promesse unilatérale de vente enter la commune et la société BLUE BOX, ZA des Catalpas
• Vente et exploitation groupée de bois avec l’Office National des Forêts

Scolaire, jeunesse et petite enfance

• Projet Educatif de territoire (PEDT)
• Demande de subvention de la Ville de SEYSSINET-PARISET auprès du Conseil Départemental

Sports et culture

CRC

• Demande de versement de la subvention de fonctionnement 2017 pour le CRC auprès du Conseil Départemental
• Demande de subvention de fonctionnement 2017 pour le CRC auprès du Conseil Départemental

Sports

• Subvention exceptionnelle à l’ACS FOOTBALL
• Convention d’Objectifs et de Moyens avec l’ACS FOOTBALL
• Signature d’une convention d'Objectifs et de Moyens avec L’OFFICE MUNICIPAL DU SPORT ASSOCIATIF (OMSA)