Conseil municipal

Administration Générale

• Procès verbal de la séance du 28 septembre 2015
• Installation de trois conseillers municipaux
• Élection du 1er adjoint
• Compte-rendu des décisions du Maire
• Modification des commissions
• Représentations dans les organismes extérieurs
• Marché public subséquent relevant d’un accord-cadre lancé pour la fourniture et l’acheminement d’électricité – puissances souscrites > 36 KVA - dans le cadre d’un groupement de commandes conclu entre les communes de Saint-Martin-d'Hères, Echirolles, Fontaine, Le Pont de Claix, Sassenage, Champ sur Drac, Seyssins, Seyssinet-Pariset, le SIRD, le SIRLYSAG, la Commission syndicale des Moulins de Villancourt et les CCAS de Saint-Martin-d'Hères, Echirolles, Fontaine et Seyssinet-Pariset
• Rapport annuel du mandataire de la SAEM PFI

Budget

• Débat d'Orientation Budgétaire
• Affectation rectificative des résultats du budget principal de la commune dit Décision Modificative n° 2
• Protocole d'accord transactionnel entre la Commune de  Seyssinet-Pariset et la Société Publique Locale Eau de Grenoble dans le cadre du marché de travaux d'amélioration et d'entretien du réseau d'eau potable de la commune.

Cadre de vie (urbanisme – espaces publics)

• Création d'une piste forestière dans la forêt communale par l'Office National des Forêts
• Vente d'une terrain à la Société Dauphinoise de l'Habitat (Moucherotte 2)
• Signature de la convention relative à l'acquisition-amélioration d'un appartement sis          24 avenue de la République avec ACTIS (ex DUMEZ)
• Signature de la convention relative à l'acquisition-amélioration d'un appartement sis         16 avenue de la République avec l'OPAC38 (ex RAVASSARD)
• Signature de la convention relative à l'acquisition-amélioration d'un appartement sis         10 avenue de la République avec l'OPAC38 (ex MAROTTA2)
• Signature de la convention relative à l'acquisition-amélioration d'un appartement sis          14 avenue de la République avec l'OPAC38 (ex MAROTTA3)
• Signature de la convention relative à l'acquisition-amélioration d'un appartement sis         14 avenue de la République avec l'OPAC38 (ex GUENDIL)

CULTURE ET TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION

Centre Culturel :

• Demande de subvention DRAC 2016
• Demande de subvention Conseil Départemental 2016
• Demande de subvention Conseil Régional 2016
• Tarifs du bar de L'Ilyade.