Ordre du jour
Administration générale
- Procès verbal de la séance du 16 mars 2015
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Transfert du service public de l'eau potable à la Métropole : Cession à la Métropole de plus de deux tiers des actions de la commune de Seyssinet-Pariset détenues dans le capital de la Société Publique Locale (SPL) "Eau de Grenoble"
- Entreprise Publique Locale : Transfert du service public de l'eau potable à la Métropole : Agrément du nouvel actionnaire Grenoble Alpes Métropole et désignation des représentants de la Commune de Seyssinet-Pariset à la SPL Eau de Grenoble.
- Entreprise Publique Locale : Modifications des statuts de la SPL "Eau de Grenoble"
- Constitution d'un groupement de commandes entre la Commune et le CCAS de Seyssinet-Pariset pour la passation d'un marché public de fourniture et pose de stores intérieurs et extérieurs dans les bâtiments communaux
- Constitution d’un groupement de commande entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Seyssinet-Pariset, pour la passation d’un marché public de fourniture de carburants et prestations annexes par cartes accréditives.
- Constitution d'un groupement de commande entre la commune et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Seyssinet-Pariset, pour la passation d'un marché public d'assurances
- Modification de la délibération du groupement d'achat d'électricité
- Modification du tableau des emplois
- Recrutement et rémunération des emplois d'été
- Contrats d'assurances des risques statutaires
- Budget Ville : Exercice 2014 : Approbation du compte administratif
- Budget Eau : Exercice 2014 : Approbation du compte administratif
- Budget Ville : Exercice 2014 : Approbation du compte de gestion du comptable
- Budget Eau : Exercice 2014 : Approbation du compte de gestion du comptable
- Budget Ville : Exercice 2015 : Créances éteintes
- Budget Ville : Exercice 2015 : Subventions attribuées aux associations communales
- Budget Ville : Exercice 2015 : Subvention au Comité des Oeuvres Sociales des agents de la ville et du CCAs
- Budget Ville : Exercice 2015 : Partenariat avec l'ACS FOOTBALL pour l'organisation de la journée "sécurité routière" du 1er Mai 2015
- Budget Ville : Exercice 2015 : Convention avec l'association Prévention routière pour le versement d'une subvention
Cadre de vie (urbanisme et espaces publics)
- Tarifs de prêts de salles communales
- Tarifs des concessions du cimetière
- Tarifs des emplacements des marchés et des droits de terrasses
- Echange sans soulte de la parcelle AE 253 contre une partie des parcelles AE 111 et 112
- Vente d'un tènement sis 2c avenue Pierre de Coubertin (ADELOR 38)
Culture et technologie de l'information
Bibliothèque
- Modification de la grille tarifaire des droits d'inscriptions à la Bibliothèque
- Règlement intérieur
Centre culturel
- Droits d'entrée des spectacles saison 2015/2016
Conservatoire à rayonnement communal
- Tarifs 2015/2016
- Conventions de partenariat triennal avec :
- la compagnie de danse Ap'Art de Seyssinet-Parise
- la société BERTET MUSIQUE(Gières)
- l'Office du Tourisme d'Autrans
Jeunesse et sport
- Tarification de la Piscine municipale 2015/2016
- Tarification de l'Ecole des Sports 2015/2016
- Tarification du Service Jeunesse et Sports (maison des ados – espace jeunes) 2015/2016
- Tarification des stages multi-sports du service Jeunesse et sports 2015/2016
- Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la prestation de service pour "la maison des ados, les stages multi-sports et l'accueil des jeunes."
- Convention d'attribution du label Information Jeunesse Région Rhône Alpes
- Versement du solde des subventions
Patrimoine grands travaux expaces publics
- Demande de subvention auprès de l'Etat pour la réhabilitation de la salle Jean-Jacques Rousseau : Equipements scéniques de cet espace culturel
- Demande de subvention auprès de l'Etat pour la réhabilitation de la salle Jean-Jacques Rousseau : Tribunes télescopiques et sièges de spectacles
Vie scolaire
- Tarifs périscolaires 2015/2016 (accueil matin – après-midi – mercredi 11h30-12h15 et transports 2015/2016
- Tarification à compter du 1er septembre 2015 - Transport scolaire "Quirole/Percevalière" et Trajet domicile-école
- Tarifs accueil de loisirs 2015/2016 et séjours vacances 2015
- Convention avec la Ligue de l'Enseignement – séjour été 2015
- Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales
