Règlement des cimetières

Plaque du jardin du souvenir avec des fleurs

Les cimetières communaux sont des lieux de mémoire et de recueillement

Dans le règlement des cimetières, vous trouverez :

  • Titre 1 - Dispositions générales
  • Titre 2 - Aménagement général et gestion des cimetières
  • Titre 3 - Mesures d’ordre intérieur et de surveillance des cimetières
  • Titre 4 - Dispositions générales applicables aux concessions
  • Titre 5 - Conditions générales applicables aux inhumations
  • Titre 6 - Disposition applicables aux caveaux provisoires
  • Titre 7 - Dispositions générales applicables aux inhumations et exhumations dans les sépultures en terrain commun
  • Titre 8 - Règles applicables aux exhumations
  • Titre 9 - Règles applicables aux opérations de réunion de corps
  • Titre 10 - Règles applicables à l’espace cinéraire du cimetière rue de Comboire (columbarium, jardin du souvenir)
  • Titre 11 - Dispositions relatives aux travaux et aménagement sur les concessions
  • Titre 12 - Obligations particulières aux entrepreneurs
  • Titre 13 - Règles de fonctionnement du service municipal
  • Titre 14 - Dispositions relatives à l’exécution du règlement municipal

Consultez le règlement des cimetières en bas de page au format pdf.

 

Le dossier de la Gazette 117 consacré aux cimetières

L’objectif de ce dossier est d’apporter des réponses aux questions pratiques que chacun peut se poser et de s’intéresser aux spécificités de la dernière demeure des Seyssinettoises et Seyssinettois...
Consultez le dossier ainsi que le plan du cimetière au format pdf ci-desous.
Fichier(s) attaché(s)Taille
PDF icon reglement_cimetieres.pdf360.58 Ko
PDF icon dossier_cimetiere_gazette117.pdf894.71 Ko
PDF icon plan_cimetiere.pdf1.89 Mo