Séance du 14 décembre 2020

Rediffusion de la séance en vidéo

Diffusion de la1re partie du Conseil municipal

 

2è partie du Conseil municipal

 

Ordre du jour de la séance

    Modalités de tenue du conseil municipal dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

    RESSOURCES

  •     ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    •     Approbation du procès-verbal du 12 octobre 2020
    •     Compte-rendu des décisions du Maire
    •     Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Désignation du représentant de la commune de Seyssinet-Pariset
    •     Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation du représentant de la commune de Seyssinet-Pariset
    •     Modification des membres titulaires et suppléants du CHS et du CT
    •     Transfert de la compétence Logement social de la Ville au CCAS de Seyssinet-Pariset
  •     RESSOURCES HUMAINES

    •     Modification du tableau des emplois
    •     Lignes directrices de gestion
  •     BUDGET

    •     FINANCES - BUDGET VILLE – Débat d’orientation budgétaire 2021
    •     FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2021 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »  
    •     FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2021 : Subvention attribuée au Centre Communal d'Action Sociale
    •     FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2021 : Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
    •     Modification du règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal sur les modalités de paiement
    •     Exercice 2020 : Remise gracieuse – Conservatoire à rayonnement communal – Crise sanitaire
    •     Marché de travaux de rénovation du terrain de foot synthétique principal

    DEMOCRATIE ET PROXIMITÉ

  •     COMMERCE DE PROXIMITÉ, SÉCURITÉ PRÉVENTION

    •     Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2021 - Demande du secteur d'activité : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers  

    TRANSITION – VILLE DURABLE

  •     Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (outil « PAEN ») – Lancement d’une réflexion sur la Commune

    URBANISME – TRAVAUX

  •     AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    • Elargissement et instauration d’un nouveau périmètre de prise en considération du projet de renouvellement urbain du site de la Fauconnière
  •     TRAVAUX, PATRIMOINE MUNICIPAL ET TRANSITION ENERGETIQUE

    •     Convention de partenariat en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique

    EMANCIPATION

  •          CULTURE ET DÉMOCRATISATION DES PRATIQUES CULTURELLES
    •     Bibliothèque : Actualisation du règlement intérieur
    •     Conservatoire à Rayonnement Communal : Demande de subvention au Conseil départemental
  •    PETITE ENFANCE
    •     Présentation du règlement de fonctionnement de la future crèche et modification des règlements pour les 2 autres structures existantes  
    •     Relais Assistante Maternelle : Demande de subvention au Conseil Départemental

    POINTS D’INFORMATION

  •     Point Métropole
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