Conseil municipal du 5 juillet 2021

 

 

A 18h30, salle André Faure, Hôtel de Ville

Compte rendu du conseil municipal en bas de page au format pdf

ORDRE DU JOUR

RESSOURCES

  • Procès-verbal de la séance du 31 mai 2021
  • Compte-rendu des décisions du Maire

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification du tableau des emplois

FINANCES – COMMANDES PUBLIQUES

  • Budget Ville – Exercice 2021 – Budget supplémentaire
  • Budget Ville – Exercice 2021 – Créances éteintes
  • Budget Ville – Exercice 2021 – Admissions en non valeur
  • Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

DEMOCRATIE ET PROXIMITÉ

PARTICIPATION CITOYENNE ET PROXIMITÉ

  • Budget participatif – création et règlement intérieur
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Concessions du cimetière
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Locations de salles communales

TRANSITION – VILLE DURABLE

  • Plan Climat Air Énergie communal 2020-2026 : Charte d’engagement
  • Zone à faible émission - Intégration dans le dispositif et avis

URBANISME ET TRAVAUX
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  • Versement d’une subvention à UN TOIT POUR TOUS DEVELOPPEMENT (UTPT-D) pour la création d’un logement social en acquisition-amélioration sis 29 rue Lavoisier

EMANCIPATION

  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Accueil de loisirs
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Accueil périscolaire
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Restauration scolaire
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Transport scolaire Quirole/Percevalière
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Service Jeunesse
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : École des sports
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Piscine municipale

CULTURE ET DÉMOCRATISATION DES PRATIQUES CULTURELLES

  • Vente de livres samedi 18 septembre 2021
  • Billetterie : droits d’entrée des spectacles de la saison culturelle Seyssins-Seyssinet-Pariset 2021-2022 - Complément

POINTS D’INFORMATION

  • Grenoble Alpes Métropole
  • Objectifs communaux loi SRU
  • Plan Moustiques

INTERPELLATION CITOYENNE