Conseil municipal du 12 octobre en vidéo

Si vous n'étiez pas disponible hier, vous pouvez revisionner la première partie du conseil municipal sur Youtube

 

Pour visionner la séance 

https://youtu.be/xb1n_NTZ77s

Ordre du jour

Ressources

  • Administration générale
    • Procès-verbal de la séance du 15 juillet 2020
    • Compte-rendu des décisions du Maire
    • Honorariat Marcel REPELLIN et Françoise GUIGUI
    • Installation de la Commission d'Appel d'Offres suite aux élections municipales du 28 juin 2020
    • Proposition de composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
    • Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
  • Personnel
    • Modification du tableau des emplois
    • Modification du tableau des emplois suite avancements de grade
    • Indemnités des élus
    • Compensation financière pour perte de rémunération des élus
  • finances
    • BUDGET VILLE – Exercice 2020 – Affectation du résultat de fonctionnement 2019
    • BUDGET VILLE – Exercice 2020 – Budget supplémentaire
    • BUDGET VILLE – Exercice 2020 – Créances éteintes
    • BUDGET VILLE – Exercice 2020 – Admission en non valeurs
    • BUDGET VILLE – Exercice 2020 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »
    • BUDGET VILLE – Régularisation – Autorisation de mouvement du compte 1068
    • BUDGET VILLE – Remise gracieuse Concession cimetière Tour sans Venin
    • MARCHÉS PUBLICS - Signature des avenants et actes modificatifs des marchés et accords-cadres dont les montants étaient supérieurs à 207 000€ HT conclus sous la précédente mandature
    • Signature des avenants et actes modificatifs des conventions liées à la gestion de la Résidence Autonomie « Les Saulnes » 
    • Subvention sou des écoles

Démocratie et proximité

  • Participation citoyenne et proximité
    • Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
    • Délibération cadre pour un développement de la participation citoyenne sur la commune de Seyssinet-Pariset
    • Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.)
  • Commerce de proximité, sécurité prévention
    • Gratuité emplacements marchés pour le dernier trimestre 2020

Transition - Ville durable

  • Alimentation
    • Avenant n°1 au pacte d’actionnaires

Urbanisme et travaux

  • Urbanisme, qualité de vie et Fauconnière
    • Signature d’une convention d’opération quadripartite avec l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL-D), Grenoble-Alpes Métropole (GAM) la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la réalisation de 18 logements sociaux au sein du programme sis 2 allée des Glycines
    • Versement d’une subvention à la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la réalisation de 18 logements sociaux au sein du programme sis 2 allée des Glycines
    • Versement d’une subvention à la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la création d’un logement social en acquisition-amélioration sis 3 rue Général Mignot (ex DELOCHE)
    • Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole : avis de la commune sur le projet de modification simplifiée n°1 du PLUi => attente info Catherine
    • Signature d’une convention de portage tripartite avec l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL-D) et Grenoble-Alpes Métropole (GAM) pour l’opération « Fauconnière » – 16 rue Georges Maeder
  • TRAVAUX, PATRIMOINE MUNICIPAL ET TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
    • Crèche Fauconnière : servitude de raccordement au réseau d’eaux usées de l’association syndicale Vauban
    • Crèche Fauconnière : servitude de raccordement au réseau électrique pour ENEDIS
    • Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) pour la rénovation thermique de la toiture de l’Hôtel de Ville
    • Demande de Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) pour la rénovation de la chaufferie de la piscine municipale
    • Demandes de Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour de l’école Chamrousse
    • Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Isère pour la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour de l'école Chamrousse
    • Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour la rénovation d’un terrain de football synthétique
    • Demande de subvention au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes pour la rénovation d’un terrain de football synthétique

 

Emancipation

  • Culture et démocratisation des pratiques culturelles
    • Centre Culturel l’Ilyade : Demande de subvention Conseil Départemental de l’Isère pour l’année 2021 pour la saison culturelle
    • Centre Culturel l’Ilyade : Demande de subvention Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour l’année 2021
    • Centre Culturel l’Ilyade : Demande de subvention Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes pour l’année 2021

Points d'information

  • Point information Solidarité et au Renouvellement Urbains (SRU)
  • Point information Métropole (conseil 17/09/2020)

Retrouvez le Conseil Municipal dans notre agenda

 

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