Conseil municipal du 2 juillet 2018

A l'ordre du jour

  • Procès-verbal de la séance du 28 mai 2018

  • Compte-rendu des décisions du Maire

  • Modification du tableau des emplois

  • Ratios avancements de grade

  • Modification du tableau des emplois par suite des avancements de grade

  • Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire

  • Convention avec les Associations Intermédiaires du bassin grenoblois portant sur la mise à disposition de personnel

  • Affectation du résultat de fonctionnement 2017

  • Budget supplémentaire

  • Créances éteintes

  • FINANCES – BUDGET VILLE – Exercice 2018 : Subventions attribuées aux associations – 2ème versement

  • FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2018 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »

  • Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un multi-accueil collectif de 41 places, de type R 5ème catégorie, composé uniquement d’un rez-de-chaussée d’environ 700m² (surface dans œuvre)

  • Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la construction d’un multi accueil petite enfance

  • Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien des espaces verts de la commune de SEYSSINET-PARISET

  • Accord-cadre à bons de commande pour le transport d’enfants, pour les secteurs scolaire, extrascolaire et périscolaire, par autocars

  • Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Seyssinet-Pariset pour la passation d’un accord-cadre de télécommunications

  • Avis sur le changement d’exploitant de la résidence « les Saulnes »

  • Groupement de commandes relatif au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’application du règlement général européen de protection des données de Grenoble-Alpes Métropole et des communes de l’agglomération grenobloise

  • Contrat d’hébergement maintenance sauvegarde de la solution logicielle de gestion des ressources humaines CIVIL DAA de l’éditeur CIRIL avec le Syndicat Intercommunal pour les Télécommunications et les Prestations Informatiques

  • Contrat d’hébergement maintenance sauvegarde des logiciels de gestion financière avec le Syndicat Intercommunal pour les Télécommunications et les Prestations Informatiques (SITPI)

  • Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) 2030

  • Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2018-2024

  • Versement d’une subvention à la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la création d’un logement social sis 5 rue Général Mignot (ex WIDLING)

  • Embauche des techniciens intermittents du spectacle pour la saison 2018/2019 à L’Ilyade

  • Convention de partenariat pour l’élaboration et la mise en œuvre d’une saison culturelle commune entre les villes de Seyssinet-Pariset et Seyssins pour la saison culturelle 2018-2019

  • Règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)

  • Modification du règlement des études du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)

  • Renouvellement de conventions de partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)

  • Vente de livres déclassés

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