Conseil municipal

Date(s)
Lundi, 5 Juillet, 2021 - 18:30

Séance publique

ORDRE DU JOUR

RESSOURCES

  • Procès-verbal de la séance du 31 mai 2021
  • Compte-rendu des décisions du Maire

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification du tableau des emplois

 

FINANCES – COMMANDES PUBLIQUES

  • Budget Ville – Exercice 2021 – Budget supplémentaire
  • Budget Ville – Exercice 2021 – Créances éteintes
  • Budget Ville – Exercice 2021 – Admissions en non valeur
  • Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

DEMOCRATIE ET PROXIMITÉ

PARTICIPATION CITOYENNE ET PROXIMITÉ

  • Budget participatif – création et règlement intérieur
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Concessions du cimetière
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Locations de salles communales

 

TRANSITION – VILLE DURABLE

  • Plan Climat Air Énergie communal 2020-2026 : Charte d’engagement
  • Zone à faible émission - Intégration dans le dispositif et avis

 

URBANISME ET TRAVAUX
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  • Versement d’une subvention à UN TOIT POUR TOUS DEVELOPPEMENT (UTPT-D) pour la création d’un logement social en acquisition-amélioration sis 29 rue Lavoisier

 

EMANCIPATION

  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Accueil de loisirs
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Accueil périscolaire
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Restauration scolaire
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Transport scolaire Quirole/Percevalière
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Service Jeunesse
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : École des sports
  • Tarification à compter du 1er septembre 2021 : Piscine municipale

 

CULTURE ET DÉMOCRATISATION DES PRATIQUES CULTURELLES

  • Vente de livres samedi 18 septembre 2021
  • Billetterie : droits d’entrée des spectacles de la saison culturelle Seyssins-Seyssinet-Pariset 2021-2022 - Complément

 

POINTS D’INFORMATION

  • Grenoble Alpes Métropole
  • Objectifs communaux loi SRU
  • Plan Moustiques

 

INTERPELLATION CITOYENNE

 

Lieu

Salle André Faure de l'Hôtel de ville