Conseil Municipal du 28 septembre 2015

Ordre du jour

Administration générale

  • Procès verbal de la séance du 29 juin 2015
  • Installation d'un conseiller municipal suite à la démission de Roselyne BLIN
  • Compte-rendu des décisions du Maire
  • Convention avec le Préfet de l'Isère pour la mise en œuvre du système d'enregistrement des demandes de logement locatif social dans le département de l'Isère
  • Modification du tableau des emplois
     
    Budget ville :
  • Exercice 2015 : Budget supplémentaire
  • Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (TIPI TITRE)
  • Intégration des résultats du compte administratif 2014 de l'ancien budget de distribution de l'eau potable au budget principal de la commune
  • Mise à disposition de personnels à temps plein à la Métropole au titre de la convention de gestion du service public de l'eau potable
  • Protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local et la Société de Financement Local
  • Protocole transactionnel entre la commune de Seyssinet-Pariset et la société EVOLUTION dans le cadre du marché de travaux de réhabilitation de la salle Jean-Jacques Rousseau – lot n° 11 « chauffage – ventilation – rafraîchissement - plomberie »

 
Environnement et énergie

  • Approbation de la nouvelle charte du Plan Air Energie Climat pour la période 2015/2020 – Niveau 1: «J'adhère au Plan Air Énergie Climat »

Culture et technologie de l'information

  • CRC :
    • Demande de renouvellement de classement par l'Etat du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)

Jeunesse et sport

  • Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec L’ Acs football

Patrimoine grands travaux espaces publics

  • Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) de la commune de Seyssinet-Pariset
  • Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la mise en œuvre de l'Agenda d'accessibilité programmé - l'Ad'AP