Conseil municipal du 15 juillet 2020

Ordre du jour :

Information

  • Présentation de l’organisation de la municipalité

Administration générale

  • Approbation compte-rendu de la séance précédente
  • Compte-rendu des décisions du Maire
  • Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire, et des conseillers délégués
  • Installation des commissions municipales
  • Installation de la Commission d’Appel d’Offres
  • Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
  • Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS
  • Adhésion à la Société Publique Locale EAUX DE GRENOBLE ALPES : Approbation des statuts et désignation de représentants
  • Marché public de prestations de service d’assurance

Aménagement du territoire

  • Abattement sur le montant de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) due par chaque redevable au titre de l'année 2020

Sport et culture

  • Sport

    • Convention de mise à disposition à titre onéreux de la piscine municipale de Seyssinet-Pariset
  • Culture

    • Embauche des techniciens intermittents du spectacle pour la saison 2020/2021 de l’Ilyade

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