Conseil municipal

Date(s)
Lundi, 31 Mai, 2021 - 18:30

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La séance du conseil municipal se tiendra à la salle André Faure, Hôtel de Ville

Vous pouvez user de votre droit d’interpeller le Maire et le Conseil municipal sur tout sujet qui relève de la compétence communale. Envoyez votre question ou votre interpellation à direction-cab@seyssinet-pariset.fr avant jeudi 27 mai à 12h.

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2021 

  • Compte-rendu des décisions du Maire 

RESSOURCES HUMAINES 

  • Modification du tableau des emplois  

  • Création et rémunération des emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité - Annule et remplace délibération n°039 du 27 Mai 2019  

  • Modification du taux des vacations horaires attribuées au médecin chargé du suivi des enfants pour les services enfance et petite enfance de la commune 

FINANCES - MARCHÉS PUBLICS 

  • Approbation du compte administratif 2020  

  • Approbation du compte de gestion 2020 du comptable public  

  • Réaménagement de dette 

  • Vente tondeuse KUBOTA 

  • Accord-cadre à bons de commande : services de télécommunication – Lot n°02 « Téléphonie sur IP fourniture d’accès internet et leur sécurisation » – Renoncement aux pénalités de retard  

  • Accord-cadre à bons de commande de travaux : Mise en œuvre de dispositifs anti-intrusion et de vidéoprotection pour la sécurisation des bâtiments communaux – Renoncement aux pénalités de retard 

  • Marché de travaux de désimperméabilisation de la cour d’école Chamrousse  

  • Marché de travaux de rénovation du terrain de foot principal en terrain synthétique avec éclairage : Modification critères de choix des offres 

COMMERCE DE PROXIMITÉ, SÉCURITÉ PRÉVENTION 

  • Révision du règlement de voirie  

PARTICIPATION CITOYENNE 

  • Conseil du temps long – Création 

  • Conseil Municipal Jeunes – Création 

TRANSITION – VILLE DURABLE 

  • Demande de subvention auprès de la région Auvergne-Rhône-Alpes pour le renouvellement de la flotte de véhicules dans le cadre de la Zone de Faibles Emissions (ZFE) 

  • Subvention désimperméabilisation et végétalisation de la cour de l’école Chamrousse 

URBANISME, QUALITÉ DE VIE ET FAUCONNIÈRE 

  • Convention de servitude entre la commune et l’ASL Vauban 

  • Versement d’une subvention à UN TOIT POUR TOUS DEVELOPPEMENT (UTPT-D) pour la création d’un logement social en acquisition-amélioration sis 7 boulevard des Frères Désaire 

  • Modifications de l’annexe 9 du règlement de voirie 

EMANCIPATION 

  • Aide l’adhésion des jeunes seyssinettois à la culture et au sport. Collégiens 

  • Aide l’adhésion des enfants seyssinettois à la culture et au sport. Enfants de grande section de maternelle au CM2 

SCOLAIRE 

  • Convention de répartition des charges de fonctionnement du centre médico-scolaire Sud-Agglomération  

CULTURE ET DÉMOCRATISATION DES PRATIQUES CULTURELLES 

  • Billetterie : droits d’entrée des spectacles de la saison culturelle Seyssins-Seyssinet-Pariset 2021-2022 

  • Tarifs à compter du 1er juillet 2019 : Conservatoire à Rayonnement Communal (Ecole de musique et de danse) et définition des conditions d’application de ces tarifs 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 

  • Représentants de la sous-commission départementale de sécurité ERP et immeubles de grande hauteur (IGH) 

POINTS D’INFORMATION 

  • Grenoble Alpes Métropole

INTERPELLATION CITOYENNE 

Lieu

L'ilyade (sous réserve)