Conseil municipal du 29 mars 2021

En rediffusion complète et chapitré pour retrouver directement l'information qui vous intéresse !

Pour visionner la séance du conseil municipal, chapitrée tout au long des débats (sur la ligne du temps, parcourez les différentes délibérations qui vous intéressent )

Le compte rendu des délibérations, en pdf , en bas de page

 

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2021 

  • Compte-rendu des décisions du Maire 

  • Modification des commissions Solidarité et Ressources 

  • Election des administrateurs du CCAS 

  • Règlement intérieur de la Commission d’appel d’offres 

  • Election de la Commission d’appel d’offres 

  • Constitution d’un groupement de commandes entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Seyssinet-Pariset, pour la passation de marchés publics et d’accords-cadres 

  • Débat relatif au rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes – Grenoble Alpes Métropole - Exercice 2014 à 2018 

  • Modification du tableau des emplois 

  • Subvention attribuée au Comité des Œuvres Sociales 

  • Exercice 2021 – Vote des taux d’imposition 

  • BUDGET VILLE – Régularisation – Autorisation de mouvement du compte 1068 

  • Exercice 2021 - Subventions attribuées aux associations non sportives/culturelles/scolaires 

  • Convention de mise à disposition d’un broyeur de végétaux avec Grenoble Alpes Métropole  

  • Création de passages à écureuils dits écuroducs – convention avec l’association Ligue de Protection des Oiseaux 

  • Construction d’un atlas de la biodiversité communale - Réponse à l’appel à manifestation d’intérêt 

  • Désaffectation et déclassement de deux logements vacants sis 17 rue du Moucherotte 

  • Délibération cadre en vue des Assises de la vie associative 

  • Projet Educatif de Territoire 2021/2024 : lettre de cadrage 

  • Budget 2021 - Attribution des subventions aux associations sportives, culturelles et scolaires 

  • Budget 2021 : Signature d'une convention d'Objectifs et de Moyens avec L'OFFICE MUNICIPAL DU SPORT ASSOCIATIF (OMSA) 

  • Budget 2021 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'ACS FOOTBALL 

 

Points d'informations

  • Solidarités  

Interpellation citoyenne

 

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