Conseil municipal du 8 octobre 2018

A l'ordre du jour

Administration générale

  • Procès-verbal de la séance du 2 juillet 2018
  • Compte-rendu des décisions du Maire
  • Modification de la délibération n°10 du 14 avril 2014 désignant des délégués dans les organismes extérieurs

Ressources humaines

  • Modification du tableau des emplois
  • Délibération autorisant la collectivité à faire appel au service emploi du CDG 38
  • Evolution du taux des prestations d’actions sociales
  • Modalités de rémunération des agents contractuels en remplacement de longue durée

Finances marchés publics

  • BUDGET VILLE – Exercice 2018 : Subvention attribuée au CREAT – 2ème versement
  • BUDGET VILLE – Exercice 2018 : Produits irrécouvrables : Créances éteintes
  • BUDGET VILLE – Exercice 2018 : Produits irrécouvrables : Admission en non valeurs
  • BUDGET VILLE – Exercice 2018 : Décision Modificative budgétaire n°2
  • Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien des espaces verts de la commune de SEYSSINET-PARISET
  • Accord-cadre à bons de commande pour la vérification, la maintenance et le dépannage des extincteurs et RIA ainsi que des portes et portails automatiques
  • Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Seyssinet-Pariset pour la passation d’un accord-cadre de fourniture de carburants
  • Accord-cadre à bons de commande pour la maîtrise d’œuvre d’infrastructures de voirie, d’aménagement d’espaces publics, réseaux secs et humides, d’ouvrage de génie civil – Site Fauconnière

 

Aménagement du territoire

  • Approbation de la convention d’application 2018 du service d’accueil et d’information métropolitain de la demande de logement social
  • Convention OPAC 38 – Caisse d’Assurance retraite et de la Santé au Travail (CARSAT)
  • Convention Habitat Séniors Services (HSS)
  • Acquisition d’un local en vente en l’état futur d’achèvement sis à SEYSSINET-PARISET, 21 rue du Moucherotte
  • Versement d’une subvention à l’association « Un Toit Pour Tous » pour la création d’un logement social sis SEYSSINET-PARISET, 18 avenue de la République

Environnement

  • Aménagement de l'A480 et de l'échangeur du Rondeau : avis de la commune sur le dossier d'enquête relative à la demande d’autorisation environnementale
  • Avis sur le projet de Zone à Circulation Restreinte (ZCR) pour les véhicules de transport de marchandises

 

Scolaire Jeunesse et Petite Enfance

Education

  • Conventions d’objectifs et de financement avec la CAF concernant les accueils péri et extrascolaires pour l’enfance et la jeunesse

Sports et Culture

Culture

  • Demande de subvention Conseil Départemental de l’Isère pour l’année 2019
  • Demande de subvention Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes pour l’année 2019
  • Demande de subvention Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour l’année 2019
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