Conseil municipal du 4 février 2019

Salle André Faure à 18h30

Ordre du jour :

Administration générale

  • Procès-verbaux des séances des 17 et 31 décembre 2018
  • Compte-rendu des décisions du Maire
Ressources humaines
  • Modification du tableau des emplois
  • Modification du seuil de monétisation et des jours épargnés du CET
Finances – Marchés publics
  • BUDGET VILLE - Exercice 2019 : Budget Primitif principal
  • BUDGET VILLE - Exercice 2019 : Vote des taux d’imposition
  •    BUDGET VILLE - Exercice 2019 : Subvention attribuée au Centre Communal d'Action Sociale : annule et remplace la délibération n°2018/156
  •    BUDGET VILLE – Exercice 2019 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »
  •   Accord-cadre à bon de commande : travaux d’aménagement de la placette Ilot I
Intercommunalité
  • Autorisation de signer une convention de mutualisation d'une plateforme d'ouverture des données publiques
Relations publiques
  • Déplacement du marché du jeudi matin de la Poste vers celui de la Fauconnière

Aménagement du territoire

Urbanisme
  • Élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole (RLPi) – Débat sur les orientations générales du projet
  • Vente de deux parcelles sises à SEYSSINET-PARISET, 64 rue de Cartale, aux Consorts MANIFICAT

Scolaire jeunesse et petite enfance

Jeunesse
  • Conventions Projet Educatif de Territoire (PEdT) et Plan Mercredi
Petite enfance
  • Demande de subvention de la Ville de SEYSSINET-PARISET auprès du Conseil Départemental
Fichier(s) attaché(s)Taille
Icône PDF compte_rendu_conseil_municipal_du_4-02-19.pdf500.91 Ko