Conseil Municipal du 3 octobre 2016

Salle du conseil municipal

Ordre du jour

Administration générale

  • Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2016
  • Compte-rendu des décisions du Maire
  • Reprise de concessions en état d’abandon au cimetière de la Tour sans Venin
  • Convention cadre Ville/CCAS

Finances

  • Signature du procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence petite enfance du CCAS vers la commune
  • Signature d’une convention entre la commune de Seyssinet-Pariset et l’Etat pour l’octroi de l’aide auprès du fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des contrats de prêts structurés à risque, dans le cadre du remboursement anticipé du contrat de prêt référencé MPH258551EUR001 contracté auprès de la société Dexia Crédit Local
  • Constitution d’un groupement de commande entre la Commune et le Centre communal d’Action Social (CCAS) de Seyssinet-Pariset, pour la passation d’un marché public de maintenance des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments de la Commune et du CCAS de Seyssinet-Pariset

Ressources humaines

  • Modification du tableau des emplois
  • Compte Épargne Temps
  • Rémunération et heures supplémentaires des assistantes maternelles
  • Recrutement d’agents en cas d’accroissement temporaire d’activité
  • Attribution de l’IHTS
  • Modification de la charte Informatique

Aménagement du territoire

  • Approbation de la nouvelle charte du Plan Air Énergie Climat pour la période 2015/2020 – Engagement au Niveau 3-
  • Versement d’une subvention à la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la création d’un logement social sis 3 rue Général Mignot (ex HACHANI)
  • Demande de subventions auprès du Conseil Départemental
  • Adhésion au Groupe Fermé d’Utilisateurs Grenoble Alpes Métropole
  • Avenant n°1 à la convention « Graine de Jardiniers »

Sports et culture
 
Centre culturel

  • Convention avec le collège Pierre Dubois pour le financement des projets d’accompagnement auprès des classes en lien avec les spectacles de la saison culturelle
  • Convention avec le lycée Aristide Bergès pour le financement des projets d’accompagnement auprès des classes en lien avec les spectacles de la saison culturelle.
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Icône PDF proces_verbal_du_3_octobre_2016.pdf5.27 Mo