Conseil municipal du 3 février 2020

Ordre du jour :

Administration générale

  • Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019
  • Compte-rendu des décisions du Maire

Ressources humaines

  • Modification du tableau des emplois – VILLE
  • Modification du tableau des emplois – PATRIMOINE BÂTI
  • Recrutement et rémunération des agents en Service Civique
  • Temps partiel et fixation des modalités d'application

Finances

  • Exercice 2020 : Budget Primitif
  • BUDGET VILLE : Exercice 2020 : Vote des taux d’imposition
  • FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2020 : Créances éteintes
  • FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2020 : Subvention attribuée au Centre Communal d'Action Sociale : annule et remplace la délibération n°2019/126
  • BUDGET VILLE - Exercice 2020 - Subventions attribuées aux associations
  • FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2020 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »
  • FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2020 : Signature d’une convention d'Objectifs et de Moyens avec le COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES (COS)
  • FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2020 : Signature d’une convention d'Objectifs et de Moyens avec L’OFFICE MUNICIPAL DU SPORT ASSOCIATIF (OMSA)
  • FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2020 : Signature d’une convention d'Objectifs et de Moyens avec L’ACS FOOTBALL
  • COMMANDE PUBLIQUE – Constitution d’un groupement de commande entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Seyssinet-Pariset, pour la passation d’un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la pose de stores intérieurs et extérieurs

Intercommunalité

  • Transfert de compétences des sites du Col de Porte et du Sappey-en-Chartreuse

Aménagement du territoire

  • Convention de partenariat avec les communes et les bailleurs sociaux (nouvelle version) pour la valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie (CEE)

Développement durable

  • Projet de protection et de préservation de la biodiversité des falaises du Moucherotte

Urbanisme

  • Avis sur le projet de PPRi du Drac aval

 

Fichier(s) attaché(s)Taille
Icône PDF 03-02-2020_compte_rendu.pdf485.54 Ko