Conseil Municipal du 3 avril 2017

Salle du conseil municipal

Ordre du jour

Administration générale

  • Procès-verbal de la séance du 30 janvier et du 27 février 2017
  • Compte-rendu des décisions du Maire

Finances :

  • Marché de services de communications électroniques voix-données images pour les établissements d’enseignements maternelles primaires, secondaires supérieurs et de formation et pour les sites techniques et administratifs des membres du groupement de commandes AMPLIVIA, institué au niveau de la région Auvergne Rhône Alpes – Lot n° 1
  • Subventions aux associations : dossier de demande de subventions

 

Ressources humaines :

  • Suppression de poste de Conseil juridique/juriste – emploi à temps non-complet 50% (régularisation de procédure)
  • Modification du plan pluriannuel de titularisation 2011/2016
  • Modification de la délibération relative aux indemnités d’astreintes et de permanence
  • Autorisation à Monsieur le Maire pour demander des subventions dans le cadre de la mise en œuvre du projet TALENTS
  • Autorisation à Monsieur le Maire pourle paiement des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants.
  • Recrutement d’agents en cas d’accroissement temporaire d’activité

Aménagement du territoire :

  • Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux d’aménagement et d’entretien des espaces extérieurs urbains de la commune de Seyssinet-Pariset.
  • Autorisation donnée à la société CERIM de déposer un dossier de permis de construire sur un terrain ZA des Catalpas
  • Autorisation donnée à la société CHABLOZ de déposer un dossier de permis de construire sur un terrain ZA des Catalpas
  • Signature de la convention d’application des objectifs d’attribution territorialisés et de gestion du contingent métropolitain entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Seyssinet-Pariset et du protocole d’expérimentation de la location active sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole.

Petite enfance :

  • Demande de subvention de la ville de SEYSSINET-PARISET auprès du Conseil Départemental

Sports et culture

CENTRE CULTUREL

  • Convention de coréalisation et tarifs spectacle "Nid de Frelons" 11 avril 2017.
Fichier(s) attaché(s)Taille
Icône PDF conseil_municipal_du_3_avril.pdf1.82 Mo