Conseil municipal du 25 mars 2019

Salle André Faure à 18h30

Ordre du jour :

  • Marché public de travaux pour la construction d’un multi-accueil
  • Convention de coordination entre les forces de sécurité de l’État et la police municipale
  • Contrat d’hébergement maintenance sauvegarde des logiciels d’élection avec le Syndicat Intercommunal pour les Télécommunications et les Prestations Informatiques (SITPI)
  • Demande de permis de construire pour la réalisation d’une crèche multi accueil à la Fauconnière
  • Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour la future crèche multi accueil
  • Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) et du Conseil Régional pour chauffage par énergie bois de la future crèche multi accueil
  • Demande d’autorisation de travaux pour l’aménagement intérieur de la salle Moucherotte sise 11 rue Moucherotte à Seyssinet-Pariset
  • Vente de bois dans la forêt communale – coupes réglées inscrites à l’état d’assiette 2018
  • Demande de subvention FEDER 2017-2022 dans le cadre du réaménagement de la Coulée Verte du parc Lesdiguières
  • Accord-cadre à bons de commande : travaux d’aménagement de la placette Ilot I – Lot n°02 "Voirie – réseaux divers"
  • Signature d’une convention de mise à disposition de deux volontaires en service civique par l’association CLV Rhône-Alpes
  • Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2018-2021
  • Désignation d’un représentant au collège
  • Dispositif d’aide aux Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) : Demande de subvention de la Ville de Seyssinet-Pariset auprès du Conseil Départemental
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