Conseil Municipal du 22 mai 2017

Salle du conseil municipal
Ordre du jour
 
Administration générale
  • Procès-verbal de la séance du 3 avril 2017
  • Compte-rendu des décisions du Maire
Finances
  • BUDGET VILLE  - Exercice 2016 - Approbation du compte administratif
  • BUDGET VILLE - Exercice 2016 - Approbation du compte de gestion du comptable
  • BUDGET VILLE – Exercice 2017 : Créances éteintes
  • BUDGET VILLE – Exercice 2017 : Décision Modificative budgétaire n°2
  • Constitution d’un groupement de commande entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Seyssinet-Pariset pour la passation de marchés public et accords-cadres
  • Subventions aux associations
  • Approbation du rapport de la CLECT du 2 mai
  • Convention de gestion de services entre Grenoble Alpes Métropole et la Commune de Seyssinet-Pariset relative à l’entretien des zones d’activités économiques et industrielles
Tarifs des services
 
  • Tarifs des concessions des cimetières pour 2017-2018 à compter du 1er septembre 2017
  • Tarifs des emplacements des marchés et des droits de terrasse pour 2017-2018 à compter du 1er septembre 2017
  • Tarifs de prêts de salles communales pour 2017-2018 à compter du 1er septembre 2017
  • Tarifs de location de l’ilyade à compter du 1er janvier 2018
Aménagement du territoire
  • Autorisation donnée au SIRD de déposer un dossier de permis de construire sur la parcelle AK 151 pour la construction du nouveau gymnase George Nominé
  • Versement d’une subvention à la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la création d’un logement social sis 5 rue Général Mignot (ex MARUEJOULS)
  •  
  • Echange sans soulte  de parcelles sises à SEYSSINET-PARISET, rue de la Résistance, entre la commune et Monsieur DADOL
  • Désaffectation et déclassement d’une bande d’espaces verts rue de Cartale
  • Vente d’un tènement sis à SEYSSINET-PARISET, ZA des Catalpas, à la société CERIM
  • Vente d’un tènement à la SCI Col de Saint Eustache
  • autorisation donnée au Maire de déposer un dossier de déclaration préalable pour les travaux en vue de modification de la façade nord de l’école élémentaire Moucherotte.
Scolaire Jeunesse et Petite Enfance
  • Scolaire
    • Tarification à compter du 4 septembre 2017 : accueils périscolaires matin, mercredi midi (11 h 30 – 12 h 15) et après-midi
    • Tarification à compter du 4 septembre 2017 de la restauration scolaire
    • Tarification à compter du 4 septembre 2017 du transport scolaire « Quirole / Percevalière »
    • Tarification à compter du 4 septembre 2017 des accueils de loisirs
Sports et Culture
  • Sports
    • Tarifs de la piscine municipale à compter du 1er septembre 2017
    • Tarifs de l’école des sports à compter du 1er septembre 2017
  • Culture
    • Billetterie : droits d’entrée pour les spectacles de la saison culturelle 2017-2018
    • Tarifs 2017-2018 du Conservatoire à Rayonnement Communal (Ecole de musique et de danse)  et définition des conditions d'application de ces tarifs
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