Conseil municipal

Procès-verbaux des séances des 17 et 31 décembre 2018

Compte-rendu des décisions du Maire

Modification du tableau des emplois

Modification du seuil de monétisation et des jours épargnés du CET

BUDGET VILLE - Exercice 2019 : Budget Primitif principal

BUDGET VILLE - Exercice 2019 : Vote des taux d’imposition

   BUDGET VILLE - Exercice 2019 : Subvention attribuée au Centre Communal d'Action Sociale : annule et remplace la délibération n°2018/156

   BUDGET VILLE – Exercice 2019 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »

  Accord-cadre à bon de commande : travaux d’aménagement de la placette Ilot I

Autorisation de signer une convention de mutualisation d'une plateforme d'ouverture des données publiques

Déplacement du marché du jeudi matin de la Poste vers celui de la Fauconnière

Élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole (RLPi) – Débat sur les orientations générales du projet

Vente de deux parcelles sises à SEYSSINET-PARISET, 64 rue de Cartale, aux Consorts MANIFICAT

Conventions Projet Educatif de Territoire (PEdT) et Plan Mercredi

Demande de subvention de la Ville de SEYSSINET-PARISET auprès du Conseil Départemental