Conseil municipal

Date(s)
Lundi, 29 Juin, 2015 - 18:30 - 21:00

Réunion publique

Ordre du jour :

Administration générale 

  • Procès verbal de la séance du 16 mars 2015
  • Compte-rendu des décisions du Maire
  • Délégations d'attributions du Conseil Municipal au maire en application de l'article L.2122-22 du Code Générale des Collectivités Territoriales
  • Modification du tableau des emplois
  • Transfert des agents METROPOLE + modification du tableau des emplois
  • Marché public de restauration passé en groupement de commandes entre la commune et le CCAS
  • Marché public de maintenance et exploitation des installations de climatisation ventilation et chauffage
  • Marché à bons de commande de prestations de mise à disposition de personnels animateurs pour les temps d’accueils périscolaires de la Commune de Seyssinet-Pariset (38170).

 Cadre de vie (urbanisme et espaces publics)

  • Signature d’une convention de portage avec  l’EPFL du Dauphiné et Grenoble-Alpes Métropole pour la mise en réserve foncière de la  propriété « METROPOLE n°2 »
  • Déclassement d'une bande de terrain avenue de la Houille Blanche (CCV du 23/06/15)

Culture et Technologie de l'Informatique

  • BIBLIOTHÈQUE : Vente de livres déclassés
  • CENTRE CULTUREL : Recrutement des techniciens intermittents du spectacle pour le Centre Culturel Municipal de Seyssinet-Pariset pour les spectacles et projets de la saison 2015-2016
  • CULTURE : Convention de mise à disposition de L'Ilyade et au règlement d'utilisation de L'Ilyade

Lieu

Salle André Faure de l'hôtel de ville