Conseil municipal du 28 mai 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Procès-verbal de la séance du 12 mars 2018
  • Compte-rendu des décisions du Maire
  • Modification du tableau des emplois
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique
  • Approbation du Compte Administratif 2017
  • Approbation du compte de gestion comptable
  • Exercice 2018 : décision modificative budgétaire n°1
  • Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de mise à disposition de personnels animateurs
  • Marché électricité (avec le SEDI)
  • Demande de subventions pour la rénovation d’un cours de tennis
  • Subventions aux associations inférieures à 1000€
  • Tarifs des concessions du cimetière
  • Tarifs des locations de salles communales
  • Tarifs emplacements des marchés et des droits de terrasse
  • Autorisation de signature d’une convention de groupement de commande relatif à la mission d’audit pour le projet de SPL de restauration collective
  • Adhésion au groupement de commande UGAP pour la téléphonie mobile
  • Dossier d’adhésion pour l’appel à projet WIFI4EU
  • Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole (PLUi) – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi
  • Acquisition d’un local en vente en l’état futur d’achèvement sis à SEYSSINET-PARISET, 21 rue du Moucherotte
  • Tarifs Accueil de loisirs
  • Tarifs Accueil périscolaire matin et après-midi
  • Tarifs Restauration scolaire
  • Tarifs transports scolaire "Quirole / Percevalière"
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
  • Tarifs CRC
  • Convention de partenariat CRC / Association Solidarity
  • Billetterie :  droits d’entrée pour les spectacles de la saison culturelle 2018-2019
  • Modification du nom du Centre de Loisirs Jean Moulin