Conseil municipal du 12 mars 2018

ORDRE DU JOUR
  • Procès-verbal de la séance du 15 janvier 2018
  • Compte-rendu des décisions du Maire
  • Modification du tableau des emplois
  • Calcul des congés des assistantes maternelles de la crèche familiale
  • Recrutement d’agents en cas d’accroissement temporaire d’activite
  • Budget VILLE - exercice 2018 - budget primitif principal 
  • BUDGET VILLE - Exercice 2018 : Vote des taux d’imposition
  • BUDGET VILLE - Exercice 2018 : Créances éteintes
  • BUDGET VILLE - Exercice 2018 : Subvention attribuée au Centre Communal d'Action Sociale : annule et remplace la délibération n°2018/012
  • BUDGET VILLE - Exercice 2018 : Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement pour l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »
  • BUDGET VILLE : Exercice 2018 : Subventions aux associations 2018 – 1er versement
  • BUDGET VILLE : Exercice 2018 : Conventions d’objectifs et de moyens avec le COS
  • BUDGET VILLE : Exercice 2018 : Conventions d’objectifs et de moyens avec l’ACS Football
  • BUDGET VILLE : Exercice 2018 : Conventions d’objectifs et de moyens avec l’OMSA
  • Convention de GÉOSERVICES portant le règlement de mise à disposition du logiciel « Autorisation du droit des sols »
  • Carte scolaire - Modification des périmètres scolaires
  • Demande de subvention de la ville de Seyssinet-Pariset auprès du Conseil Départemental

Compte rendu des délibération en pdf ci-dessous

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